Vaccination HPV : le Conseil d’État rejette la demande d’E3M

Paris, le 12 février 2024.

Dans un arrêt rendu vendredi dernier, le Conseil d’État a rejeté le pourvoi formé par l’association E3M visant à faire suspendre la campagne de vaccination contre le papillomavirus (HPV) dans les collèges. E3M ne peut que regretter que le Conseil d’État ait ainsi suivi les conclusions du rapporteur public qui a, quant à lui, fait siens les arguments développés par le ministère de la Santé pour soutenir cette campagne vaccinale. (Voir en annexe l’analyse, par E3M, des arguments développés par le Conseil d’Etat).

Pour mémoire, l’association E3M avait saisi en juillet 2023 le Tribunal administratif d’une requête assortie d’un référé-suspension en vue d’obtenir en urgence un moratoire sur le déploiement de la campagne de vaccination contre le papillomavirus (HPV) censée démarrer en septembre 2023 – un recours qui reposait tout à la fois sur le caractère négatif de la balance bénéfice-risque, l’atteinte portée au principe de précaution et l’absence d’une information claire et loyale en direction des familles.

E3M faisait notamment valoir que le vaccin « privilégié » pour les besoins de cette campagne – à savoir le Gardasil 9 (MSD – Merck Sharp & Dohme) – soulève d’importantes préoccupations dont certaines sont totalement inédites : nous sommes en effet en présence d’un (i) adjuvant aluminique récemment développé, à la pharmacocinétique et la pharmacodynamie inconnue (puisque couvert par le secret industriel) (ii) susceptible, à l’instar des adjuvants aluminiques classiques, de migrer vers le cerveau (iii) mais avec ici en plus, un risque supplémentaire associé à la présence de fragments d’ADN du papillomavirus – cette dernière alerte, bien que soulevée par le docteur Lee aux Etats-Unis ou bien encore le professeur Belec en France, n’aura fait l’objet d’aucune discussion sérieuse.

Sur la base notamment de ces éléments auxquels le Conseil d’Etat n’a pas répondu dans le cadre du référé (pas davantage que le ministère de la Santé du reste), E3M se réserve la possibilité de poursuivre l’action sur le fond auprès du Tribunal administratif de Paris.

En tout état de cause, l’association E3M continuera quant à elle à rester vigilante sur tout vaccin utilisant des adjuvants à base de sels d’aluminium, et persistera dans son exigence de retrait de cet adjuvant neurotoxique. Elle rappelle qu’un adjuvant “bio-dégradable” (selon l’expression même de certains chercheurs) existe : il s’agit du phosphate de calcium (voir ICI).


ANNEXE : Les arguments principaux à l’origine de la décision de rejet, et les réponses d’E3M.

  • Le Conseil d’État mentionne que : “Plusieurs études internationales démontrent l’efficacité de la vaccination pour réduire significativement l’incidence de ces cancers [provoqués par des HPV]”.

Réponse E3M -> Une étude suédoise publiée en 2020 est régulièrement mise en avant pour prouver cette efficacité. Or, elle contient de nombreux biais. En outre, il est souvent affirmé que l’Australie serait en voie d’éradiquer le papillomavirus, ce qui ne correspond pas à la réalité. (Voir notre FAQ sur la Suède et l’Australie).

  • Conseil d’État : “Le vaccin Gardasil 9 comporte un adjuvant aluminique utilisé depuis 2001 dans le vaccin HBvaxpro, depuis 2007 dans le vaccin Gardasil et depuis 2015 dans le vaccin Gardasil 9, de sorte que, contrairement à ce qu’affirme [l’association E3M], il ne peut être regardé comme nouveau.”

E3M -> E3M maintient qu’il s’agit d’un adjuvant aluminique de conception récente (20 ans), et toujours propriété de Merck Sharp & Dohme – MSD (brevet), ce qui prive les chercheurs indépendants de l’industrie pharmaceutique de toute possibilité d’analyse quant à sa pharmacocinétique et son innocuité. De plus, le Gardasil est contaminé par de l’ADN du papillomavirus, scotché sur l’adjuvant aluminique. Au vu des connaissances actuelles, tout indique que ‘aluminium + ADN du HPV’ migrent ensemble dans l’organisme, et notamment pénètrent dans le cerveau. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Le vaccin Gardasil 9 a obtenu une autorisation de mise sur le marché délivrée par l’Agence européenne des médicaments le 10 juin 2015 au titre de laquelle aucun signal de sécurité n’a été détecté à ce jour.”

E3M -> L’AMM n’est pas synonyme de sécurité, d’autant que pour mener son étude clinique sur le Gardasil 9, MSD n’a pas utilisé de placebo (substance inerte). Il a pris le Gardasil 4 comme comparateur. Et pour évaluer le Gardasil 4, MSD a utilisé non pas un placebo, mais … un adjuvant aluminique. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Selon l’enquête nationale de pharmacovigilance réalisée par l’Agence nationale de sécurité du médicament en 2023 et portant sur le Gardasil 9, le bilan du suivi national portant sur la période du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2022 n’a pas fait apparaître de nouveau signal de sécurité, par rapport aux données antérieures de notification spontanée.”

E3M -> Le Gardasil 9 a le même profil de sécurité que le Gardasil 4, est-il écrit dans ce rapport de pharmacovigilance de l’ANSM, ce qui signifie qu’il n’y a pas de “nouveau signal de sécurité” pour le Gardasil 9 en comparaison avec le Gardasil 4. Cela semble rassurant. Or des “signaux de sécurité” existaient sur le Gardasil 4 : le bilan des effets indésirables sur sa durée d’exploitation (2006 – 2020) fait apparaître 846 effets indésirables graves, dont 115 atteintes démyélinisantes (scléroses en plaques, Guillain Barré, etc.). NB : ces données de l’ANSM ne prennent pas en compte la sous-déclaration majeure des effets indésirables, de l’ordre de 90 à 99 %. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Les nombreuses études pharmaco-épidémiologiques portant sur les vaccins contre les papillomavirus humains [n’ont] pas mis en évidence d’augmentation du risque de maladies [auto-immunes]”

E3M -> Il est fait référence ici à une étude menée par l’ANSM et l’Assurance Maladie à partir du système national des données de santé. Cette étude n’a pas montré d’augmentation du nombre de maladies auto-immunes post Gardasil, à l’exception de syndromes de Guillain-Barré. Autrement formulé (car tout vaccin peut déclencher des maladies auto-immunes) : le Gardasil ne semble pas induire plus de maladies auto-immunes que les autres vaccins (voir le communiqué E3M sur cette étude). Rappelons que ce même Conseil d’Etat, par 14 arrêts consécutifs, a reconnu un lien de causalité entre la myofasciite à macrophages (encéphalomyélite myalgique/syndrome de fatigue chronique) et les adjuvants aluminiques, sur la base d’indices graves, précis et concordants.

  • Conseil d’État : “le seul dépistage ne permet pas (…) de détecter tous les cancers et lésions précancéreuses provoqués par des papillomavirus humains”.

E3M -> Nous rappelons que les cancers de l’anus et du pénis liés aux HPV n’induisent aucun décès (SPF, tableaux 1 et 2). Le dépistage du cancer du col de l’utérus, plus difficile à réaliser, nécessite un frottis cervico-utérin. Comme l’indique le site Doctissimo (consulté le 10 juin 2023) : « Le cancer du col de l’utérus est marqué par une évolution très lente qui se caractérise par l’apparition de lésions précancéreuses curables. De ce fait, c’est un cancer évitable à condition de recourir à un dépistage régulier par frottis ».

  • Conseil d’État : “Les représentants légaux des enfants (…) ont bénéficié, avant que ne soit recueilli leur consentement, d’une information sur la campagne de vaccination en cours, sur les papillomavirus humains et leurs dangers ainsi que sur les effets secondaires de la vaccination”.

E3M -> Les parents ont reçu des dépliants renvoyant, via des QRCodes, vers d’autres documents pour plus d’informations. Mais (1) ces “informations complémentaires” occultent les effets indésirables pourtant mentionnés dans la notice ou les rapports de pharmacovigilance, et (2) 15% de la population est en situation d’illectronisme (INSEE). Il n’est donc pas donné une information claire et loyale permettant au public d’avoir un consentement libre et éclairé.

Pour en savoir plus : https://www.vaccinssansaluminium.org/vaccination-hpv


Vaccin DTPolio : on ne lâche rien !

Paris, le 25 janvier 2024.

Il y a tout juste un an, la chambre de l’instruction de la Cour d’appel de Paris confirmait l’ordonnance de non-lieu rendue le 25 novembre 2021 dans l’affaire du retrait du vaccin DTPolio®. Une décision contestable sur le plan juridique, selon l’association E3M, qui décida alors de se pourvoir en cassation. Par un arrêt rendu ce 23 janvier, la chambre criminelle de la Cour de cassation a fait partiellement droit au pourvoi d’E3M permettant ainsi qu’un des volets de l’affaire – et non des moindres – soit de nouveau instruit par la justice. Une victoire pour l’association !

Pour mémoire, le 25 avril 2014, l’association E3M déposait plainte contre X dénonçant les conditions pour le moins troublantes dans lesquelles SANOFI avait obtenu le retrait du vaccin DTPolio® du marché (arguant d’une augmentation des effets indésirables), et les conséquences de ce choix (1).

La chambre de l’instruction de la Cour d’appel de Paris, reprenant en cela les motivations du juge d’instruction, considérait d’une part que les faits de faux, d’usage de faux et d’escroquerie dénoncés par E3M étaient prescrits, ce qui avait pour conséquence d’ignorer les preuves apportées par E3M sur la falsification des données censées établir l’augmentation du nombre d’effets indésirables, et d’autre part que le lien de causalité entre le retrait du DTPolio®, la mise sur le marché d’un vaccin de substitution (le Revaxis®)contenant un adjuvant aluminique et le développement d’une myofasciite à macrophages chez des personnes s’étant fait vacciner avec ledit vaccin n’était pas établi. Pire, à suivre le raisonnement des magistrats, les faits dénoncés ne seraient pas si graves puisqu’une ‘alternative thérapeutique satisfaisante’ (sic) avait pu être mise rapidement sur le marché.

Sur la question du lien de causalité entre l’injection du Revaxis® et la survenue de myofasciite à macrophageschez deux personnes associées à E3M dans la plainte initiale, la Cour de cassation s’est rangée derrière la souveraineté des juges du fond pour rejeter le pourvoi. E3M en prend acte, mais rappelle que le Conseil d’Etat reconnait ce lien sur la base d’indices graves, précis et concordants (2).

En revanche, la Cour de cassation a considéré que la chambre de l’instruction avait effectivement fait une erreur de droit en considérant que les faits étaient prescrits alors qu’au vu des éléments du dossier, ils ne l’étaient pas. L’affaire est donc renvoyée devant la chambre de l’instruction qui devra de nouveau étudier si les conditions dans lesquelles le DTPolio® a été retiré du marché pour être remplacé par le Revaxis® étaient entachées de fraude. E3M se réjouit de cette opportunité et veillera à ce que toute la lumière soit faite sur cette affaire.

(1) Le DTPolio®, utilisé en France depuis 1966, était en effet LE SEUL vaccin correspondant à l’obligation vaccinale des enfants alors en vigueur. De plus, il était sans adjuvant, donc sans aluminium. À la suite d’une soi-disant augmentation des effets indésirables, il a été remplacé par le Revaxis®, un vaccin contenant un adjuvant à base d’aluminium, à l’origine de cas de myofasciite à macrophages.

(2) Notons que le Conseil d’Etat reconnaît le lien entre les vaccins contenant des sels d’aluminium et la survenue de la myofasciite à macrophages. Depuis 2012, pas moins de 14 décisions ont été rendues en ce sens : CE n°344561 du 21.12.2012; n° 345411 du 22.03.2013; n° 347459 du 30.12.2013 ; n° 362488 du 30.12.2013 ; n° 368150 du 11.04.2014 ; n° 366470 du 23.07.2014 ; n° 369478 du 22.07.2015 ; n° 369479 du 22.07.2015 ; n° 387694 du 11.05.2016 ; n° CE 384612 du 30.12.2016 ; n° 419329 du 13.02.2020 ; n° 435323 du 29.09.2021 ; n° 437875 du 29.09.2021 ; N° 443248 du 25.04.2023.

Lire le dossier « Chronologie d’un coup de force des laboratoires »

Contact presse : Didier Lambert · 06 72 41 20 21

Vaccination contre le HPV : E3M saisit le Conseil d’État

Le 4 juillet 2023, l’association E3M a tenu à Paris une conférence de presse afin d’informer les journalistes sur les risques que la campagne de généralisation de la vaccination contre le HPV, prévue pour la rentrée de septembre, faisait courir aux enfants concernés (11-14 ans).

E3M a aussi annoncé aux journalistes présents qu’elle avait déposé la veille, donc le 3 juillet, par l’intermédiaire de ses avocats Me Teissonnière et Me De Castro, une requête sur le fond et un référé suspension en vue d’obtenir en urgence un moratoire sur cette campagne décidée par le gouvernement.

Ce même 4 juillet, soit pas moins de 24h après avoir été saisi par E3M, le juge des référés a rendu, sans audience ni débats, une ordonnance de rejet du référé suspension.

Contestant la position du juge, et suivant en cela les conseils de ses avocats, l’association E3M a décidé de former un pourvoi contre cette décision en saisissant, comme la loi l’y autorise, le Conseil d’Etat.

Afin que chacun puisse apprécier les éléments présentés à l’appui de sa demande de moratoire, E3M diffuse aujourd’hui le dossier de presse remis aux journalistes lors de la conférence du 4 juillet. Il inclut une vaste “Foire aux Questions” dont le contenu a été élaboré d’une part à partir de textes officiels, et d’autre part en s’appuyant sur des travaux scientifiques publiés dans des revues à comité de lecture. 

E3M rappelle que tout acte de soin, et donc toute vaccination, nécessite le consentement libre et éclairé du patient. Cela signifie notamment que les patients doivent « avoir été informés des risques fréquents ou graves normalement prévisibles et des conséquences éventuelles que ceux-ci pourraient entraîner » (ministère de la Santé). Les informations présentées dans ce dossier de presse doivent donc être portées à la connaissance des garçons et des filles, et de leurs parents, avant toute éventuelle injection.

>>> Lire le dossier de presse <<<

Campagne de vaccination contre le papillomavirus

Alors que les grandes vacances approchent, E3M s’inquiète de la campagne de généralisation de la vaccination contre le HPV appelée à être déployée sur tout le territoire national à la prochaine rentrée scolaire et saisit le juge administratif en urgence afin d’obtenir un moratoire. 

Une conférence de presse est organisée ce jour en présence de : Pr Jérôme Authier (Hôpital Henri Mondor, INSERM), Dr Guillemette Crépeaux (Ecole Nationale Vétérinaire d’Alfort, INSERM), Maîtres Jean-Paul Teissonnière et Philippe De Castro, et Didier Lambert (président d’E3M).

Voir l’annonce en images.

RDV à 15h au café Le Zimmer (1 Place du Châtelet, Paris).


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Disparition du vaccin DTPOLIO : circulez, il n’y a rien à voir !

La chambre de l’instruction de la Cour d’appel de Paris confirme l’ordonnance de non-lieu dans l’affaire du retrait du vaccin DTPolio. E3M déplore cette décision et annonce son intention de se pourvoir en cassation.

Paris, 26 janvier 2023.

E3M déplore vivement la décision rendue hier par la chambre de l’instruction de la Cour d’appel de Paris dans l’affaire visant les conditions dans lesquelles SANOFI a décidé du retrait du vaccin DTPolio® du marché et les conséquences de ce choix sur des personnes ayant contracté la myofasciite à macrophages en se faisant vacciner avec les vaccins de substitution. Les juges d’appel ont en effet confirmé l’ordonnance de non-lieu rendue le 25 novembre 2021.

E3M annonce dès aujourd’hui son intention de se pourvoir en cassation.

Pour Didier Lambert, Président d’E3M, cette affaire va bien au-delà de la seule problématique liée à la présence de sels d’aluminium dans les vaccins ; elle est directement reliée à l’extension de l’obligation vaccinale en France (le passage de 3 à 11 vaccins) et soulève d’importantes questions d’intérêt général :

  • On peut en effet déplorer l’inertie voire la complaisance coupable de l’Agence du médicament (Afssaps à l’époque) qui s’est contentée d’acter le choix (industriel) de SANOFI sans prendre le temps de vérifier les éléments communiqués et ce, alors même que l’agence n’était pas dupe sur les motivations profondes du fabricant (à savoir : sa volonté de retirer définitivement du marché le DTPolio®, sans aluminium). 
  • Quid du principe de précaution : pourquoi – en dépit des alertes allant croissantes sur ce produit – les adjuvants aluminiques n’ont-ils jamais fait l’objet d’une évaluation sérieuse ? Comment expliquer ce ‘deux poids, deux mesures’ : le retrait sine die du marché du DTPolio® au motif d’une hausse d’effets indésirables (dont la cause n’a du reste jamais été identifiée) mais l’indifférence absolue s’agissant des alertes concernant les effets associés aux adjuvants aluminiques ?
  • Est-il légitime que le doute profite aux fabricants de vaccins alors même qu’il est de notoriété publique qu’ils l’alimentent sciemment (cf. les fameux « marchands de doute ») ? 

Cette position des tribunaux pénaux n’a-t-elle pas pour effet de nourrir leur sentiment d’impunité (1) ? Ces interrogations sur l’adéquation du système pénal pour appréhender les dommages causés par les vaccins se pose avec une acuité toute particulière alors que le marché du vaccin est en constante progression (2).

  • Enfin, et sans être aucunement opposés au principe même de la vaccination, on peut valablement s’interroger quant au fait que la politique vaccinale soit élaborée par les laboratoires : il est en effet patent que le passage de 3 à 11 vaccins n’a pas été motivée par des considérations de santé publique (aucune évaluation bénéfice/risques n’a d’ailleurs été conduite) mais par le souci d’aligner la politique vaccinale avec les produits que les fabricants avaient unilatéralement décidé de mettre sur le marché (voir la chronologie figurant dans le dossier de presse).

Souhaitons que la Cour de cassation appréhende à leur juste valeur ces questions essentielles pour la démocratie sanitaire. E3M, de son côté, ne lâchera rien, la santé de tous doit primer sur les intérêts particuliers.

Lire le dossier de presse


1) Notons que le Conseil d’Etat reconnaît lui le lien entre les vaccins contenant des sels d’aluminium et la survenue de la myofasciite à macrophages. Depuis 2012, pas moins de 13 décisions ont été rendues en ce sens : CE n°344561 du 21.12.2012 ; n° 345411 du 22.03.2013 ; n° 347459 du 30.12.2013 ; n° 362488 du 30.12.2013 ; n° 368150 du 11.04.2014 ; n° 366470 du 23.07.2014 ; n° 369478 du 22.07.2015 ; n° 369479 du 22.07.2015 ; n° 387694 du 11.05.2016 ; n° CE 384612 du 30.12.2016 ; n° 419329 du 13.02.2020 ; n° 435323 du 29.09.2021 ; n° 437875 du 29.09.2021.

2) « Le marché des vaccins, qui est passé de 26 milliards en 2011 à 32,3 milliards en 2014, bondira encore pour atteindre 80 milliards de dollars en 2025 » (source Le Figaro 2016).

« Environ 16 milliards de doses de vaccins, d’une valeur de 141 milliards de dollars des États-Unis, ont été livrées en 2021 » (source OMS – 11.2022)

L’ANAViPS lance l’alerte sur le « 5FU » traitement anti-cancéreux

L’ANAVIPS (DONT E3M EST MEMBRE) LANCE L’ALERTE SUR LE « 5FU » TRAITEMENT ANTI-CANCÉREUX !

TOXICITÉ DE L’ALUMINIUM – La veille scientifique d’E3M

Santé Publique : deux leaders d’opinion sanctionnés par la justice

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Le 1er février 2022, Youtube a décidé de supprimer le documentaire L’aluminium, les vaccins et les 2 lapins…,