Disparition du vaccin DTPOLIO : circulez, il n’y a rien à voir !

La chambre de l’instruction de la Cour d’appel de Paris confirme l’ordonnance de non-lieu dans l’affaire du retrait du vaccin DTPolio. E3M déplore cette décision et annonce son intention de se pourvoir en cassation.

Paris, 26 janvier 2023.

E3M déplore vivement la décision rendue hier par la chambre de l’instruction de la Cour d’appel de Paris dans l’affaire visant les conditions dans lesquelles SANOFI a décidé du retrait du vaccin DTPolio® du marché et les conséquences de ce choix sur des personnes ayant contracté la myofasciite à macrophages en se faisant vacciner avec les vaccins de substitution. Les juges d’appel ont en effet confirmé l’ordonnance de non-lieu rendue le 25 novembre 2021.

E3M annonce dès aujourd’hui son intention de se pourvoir en cassation.

Pour Didier Lambert, Président d’E3M, cette affaire va bien au-delà de la seule problématique liée à la présence de sels d’aluminium dans les vaccins ; elle est directement reliée à l’extension de l’obligation vaccinale en France (le passage de 3 à 11 vaccins) et soulève d’importantes questions d’intérêt général :

• On peut en effet déplorer l’inertie voire la complaisance coupable de l’Agence du médicament (Afssaps à l’époque) qui s’est contentée d’acter le choix (industriel) de SANOFI sans prendre le temps de vérifier les éléments communiqués et ce, alors même que l’agence n’était pas dupe sur les motivations profondes du fabricant (à savoir : sa volonté de retirer définitivement du marché le DTPolio®, sans aluminium). 
• Quid du principe de précaution : pourquoi – en dépit des alertes allant croissantes sur ce produit – les adjuvants aluminiques n’ont-ils jamais fait l’objet d’une évaluation sérieuse ? Comment expliquer ce ‘deux poids, deux mesures’ : le retrait sine die du marché du DTPolio® au motif d’une hausse d’effets indésirables (dont la cause n’a du reste jamais été identifiée) mais l’indifférence absolue s’agissant des alertes concernant les effets associés aux adjuvants aluminiques ?
• Est-il légitime que le doute profite aux fabricants de vaccins alors même qu’il est de notoriété publique qu’ils l’alimentent sciemment (cf. les fameux « marchands de doute ») ? 

Cette position des tribunaux pénaux n’a-t-elle pas pour effet de nourrir leur sentiment d’impunité (1) ? Ces interrogations sur l’adéquation du système pénal pour appréhender les dommages causés par les vaccins se pose avec une acuité toute particulière alors que le marché du vaccin est en constante progression (2).

• Enfin, et sans être aucunement opposés au principe même de la vaccination, on peut valablement s’interroger quant au fait que la politique vaccinale soit élaborée par les laboratoires : il est en effet patent que le passage de 3 à 11 vaccins n’a pas été motivée par des considérations de santé publique (aucune évaluation bénéfice/risques n’a d’ailleurs été conduite) mais par le souci d’aligner la politique vaccinale avec les produits que les fabricants avaient unilatéralement décidé de mettre sur le marché (voir la chronologie figurant dans le dossier de presse).

Souhaitons que la Cour de cassation appréhende à leur juste valeur ces questions essentielles pour la démocratie sanitaire. E3M, de son côté, ne lâchera rien, la santé de tous doit primer sur les intérêts particuliers.

Lire le dossier de presse

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1) Notons que le Conseil d’Etat reconnaît lui le lien entre les vaccins contenant des sels d’aluminium et la survenue de la myofasciite à macrophages. Depuis 2012, pas moins de 13 décisions ont été rendues en ce sens : CE n°344561 du 21.12.2012 ; n° 345411 du 22.03.2013 ; n° 347459 du 30.12.2013 ; n° 362488 du 30.12.2013 ; n° 368150 du 11.04.2014 ; n° 366470 du 23.07.2014 ; n° 369478 du 22.07.2015 ; n° 369479 du 22.07.2015 ; n° 387694 du 11.05.2016 ; n° CE 384612 du 30.12.2016 ; n° 419329 du 13.02.2020 ; n° 435323 du 29.09.2021 ; n° 437875 du 29.09.2021.

2) « Le marché des vaccins, qui est passé de 26 milliards en 2011 à 32,3 milliards en 2014, bondira encore pour atteindre 80 milliards de dollars en 2025 » (source Le Figaro 2016).

« Environ 16 milliards de doses de vaccins, d’une valeur de 141 milliards de dollars des États-Unis, ont été livrées en 2021 » (source OMS – 11.2022)