Vaccination HPV : le Conseil d’État rejette la demande d’E3M

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Dans un arrêt rendu vendredi dernier, le Conseil d’État a rejeté le pourvoi formé par l’association E3M visant à faire suspendre la campagne de vaccination contre le papillomavirus (HPV) dans les collèges. E3M ne peut que regretter que le Conseil d’État ait ainsi suivi les conclusions du rapporteur public qui a, quant à lui, fait siens les arguments développés par le ministère de la Santé pour soutenir cette campagne vaccinale (voir ci-dessous l’analyse, par E3M, des arguments développés par le Conseil d’Etat).

Pour mémoire, l’association E3M avait saisi en juillet 2023 le Tribunal administratif d’une requête assortie d’un référé-suspension en vue d’obtenir en urgence un moratoire sur le déploiement de la campagne de vaccination contre le papillomavirus (HPV) censée démarrer en septembre 2023 – un recours qui reposait tout à la fois sur le caractère négatif de la balance bénéfice-risque, l’atteinte portée au principe de précaution et l’absence d’une information claire et loyale en direction des familles.

E3M faisait notamment valoir que le vaccin « privilégié » pour les besoins de cette campagne – à savoir le Gardasil 9 (MSD – Merck Sharp & Dohme) – soulève d’importantes préoccupations dont certaines sont totalement inédites : nous sommes en effet en présence d’un (i) adjuvant aluminique récemment développé, à la pharmacocinétique et la pharmacodynamie inconnue (puisque couvert par le secret industriel) (ii) susceptible, à l’instar des adjuvants aluminiques classiques, de migrer vers le cerveau (iii) mais avec ici en plus, un risque supplémentaire associé à la présence de fragments d’ADN du papillomavirus – cette dernière alerte, bien que soulevée par le docteur Lee aux Etats-Unis ou bien encore le professeur Belec en France, n’aura fait l’objet d’aucune discussion sérieuse.

Sur la base notamment de ces éléments auxquels le Conseil d’Etat n’a pas répondu dans le cadre du référé (pas davantage que le ministère de la Santé du reste), E3M se réserve la possibilité de poursuivre l’action sur le fond auprès du Tribunal administratif de Paris.

Nous ne regrettons pas d’avoir saisi la justice. Et s’il s’agit d’un échec, ce n’est pas celui d’E3M. C’est un échec pour une justice indépendante des autorités sanitaires, un échec pour la démocratie, un échec pour la Santé Publique. Et les Français, conscients des risques liés à cette vaccination (seuls 10% des élèves de cinquième ont reçu une première dose de vaccin contre le papillomavirus – source AFP reprise par Le Monde), verront leur méfiance s’accroître envers les autorités de notre pays.

En tout état de cause, l’association E3M continuera quant à elle à rester vigilante sur tout vaccin utilisant des adjuvants à base de sels d’aluminium, et persistera dans son exigence de retrait de cet adjuvant neurotoxique. Elle rappelle qu’un adjuvant “bio-dégradable” (selon l’expression même de certains chercheurs) existe : il s’agit du phosphate de calcium (voir ICI).

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Annexe

Les arguments principaux à l’origine de la décision de rejet, et les réponses d’E3M.

  • Le Conseil d’État mentionne que : “Plusieurs études internationales démontrent l’efficacité de la vaccination pour réduire significativement l’incidence de ces cancers [provoqués par des HPV]”.

Réponse E3M -> Une étude suédoise publiée en 2020 est régulièrement mise en avant pour prouver cette efficacité. Or, elle contient de nombreux biais. En outre, il est souvent affirmé que l’Australie serait en voie d’éradiquer le papillomavirus, ce qui ne correspond pas à la réalité. (Voir notre FAQ sur la Suède et l’Australie).

  • Conseil d’État : “Le vaccin Gardasil 9 comporte un adjuvant aluminique utilisé depuis 2001 dans le vaccin HBvaxpro, depuis 2007 dans le vaccin Gardasil et depuis 2015 dans le vaccin Gardasil 9, de sorte que, contrairement à ce qu’affirme [l’association E3M], il ne peut être regardé comme nouveau.”

E3M -> E3M maintient qu’il s’agit d’un adjuvant aluminique de conception récente (20 ans), et toujours propriété de Merck Sharp & Dohme – MSD (brevet), ce qui prive les chercheurs indépendants de l’industrie pharmaceutique de toute possibilité d’analyse quant à sa pharmacocinétique et son innocuité. De plus, le Gardasil est contaminé par de l’ADN du papillomavirus, scotché sur l’adjuvant aluminique. Au vu des connaissances actuelles, tout indique que ‘aluminium + ADN du HPV’ migrent ensemble dans l’organisme, et notamment pénètrent dans le cerveau. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Le vaccin Gardasil 9 a obtenu une autorisation de mise sur le marché délivrée par l’Agence européenne des médicaments le 10 juin 2015 au titre de laquelle aucun signal de sécurité n’a été détecté à ce jour.”

E3M -> L’AMM n’est pas synonyme de sécurité, d’autant que pour mener son étude clinique sur le Gardasil 9, MSD n’a pas utilisé de placebo (substance inerte). Il a pris le Gardasil 4 comme comparateur. Et pour évaluer le Gardasil 4, MSD a utilisé non pas un placebo, mais … un adjuvant aluminique. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Selon l’enquête nationale de pharmacovigilance réalisée par l’Agence nationale de sécurité du médicament en 2023 et portant sur le Gardasil 9, le bilan du suivi national portant sur la période du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2022 n’a pas fait apparaître de nouveau signal de sécurité, par rapport aux données antérieures de notification spontanée.”

E3M -> Le Gardasil 9 a le même profil de sécurité que le Gardasil 4, est-il écrit dans ce rapport de pharmacovigilance de l’ANSM, ce qui signifie qu’il n’y a pas de “nouveau signal de sécurité” pour le Gardasil 9 en comparaison avec le Gardasil 4. Cela semble rassurant. Or des “signaux de sécurité” existaient sur le Gardasil 4 : le bilan des effets indésirables sur sa durée d’exploitation (2006 – 2020) fait apparaître 846 effets indésirables graves, dont 115 atteintes démyélinisantes (scléroses en plaques, Guillain Barré, etc.). NB : ces données de l’ANSM ne prennent pas en compte la sous-déclaration majeure des effets indésirables, de l’ordre de 90 à 99 %. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Les nombreuses études pharmaco-épidémiologiques portant sur les vaccins contre les papillomavirus humains [n’ont] pas mis en évidence d’augmentation du risque de maladies [auto-immunes]”

E3M -> Il est fait référence ici à une étude menée par l’ANSM et l’Assurance Maladie à partir du système national des données de santé. Cette étude n’a pas montré d’augmentation du nombre de maladies auto-immunes post Gardasil, à l’exception de syndromes de Guillain-Barré. Autrement formulé (car tout vaccin peut déclencher des maladies auto-immunes) : le Gardasil ne semble pas induire plus de maladies auto-immunes que les autres vaccins (voir le communiqué E3M sur cette étude). Rappelons que ce même Conseil d’Etat, par 14 arrêts consécutifs, a reconnu un lien de causalité entre la myofasciite à macrophages (encéphalomyélite myalgique/syndrome de fatigue chronique) et les adjuvants aluminiques, sur la base d’indices graves, précis et concordants.

  • Conseil d’État : “le seul dépistage ne permet pas (…) de détecter tous les cancers et lésions précancéreuses provoqués par des papillomavirus humains”.

E3M -> Nous rappelons que les cancers de l’anus et du pénis liés aux HPV n’induisent aucun décès (SPF, tableaux 1 et 2). Le dépistage du cancer du col de l’utérus, plus difficile à réaliser, nécessite un frottis cervico-utérin. Comme l’indique le site Doctissimo (consulté le 10 juin 2023) : « Le cancer du col de l’utérus est marqué par une évolution très lente qui se caractérise par l’apparition de lésions précancéreuses curables. De ce fait, c’est un cancer évitable à condition de recourir à un dépistage régulier par frottis ».

  • Conseil d’État : “Les représentants légaux des enfants (…) ont bénéficié, avant que ne soit recueilli leur consentement, d’une information sur la campagne de vaccination en cours, sur les papillomavirus humains et leurs dangers ainsi que sur les effets secondaires de la vaccination”.

E3M -> Les parents ont reçu des dépliants renvoyant, via des QRCodes, vers d’autres documents pour plus d’informations. Mais (1) ces “informations complémentaires” occultent les effets indésirables pourtant mentionnés dans la notice ou les rapports de pharmacovigilance, et (2) 15% de la population est en situation d’illectronisme (INSEE). Il n’est donc pas donné une information claire et loyale permettant au public d’avoir un consentement libre et éclairé.

Pour en savoir plus : https://www.vaccinssansaluminium.org/vaccination-hpv

Vaccination HPV : le Conseil d’État rejette la demande d’E3M

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Paris, le 12 février 2024.

Dans un arrêt rendu vendredi dernier, le Conseil d’État a rejeté le pourvoi formé par l’association E3M visant à faire suspendre la campagne de vaccination contre le papillomavirus (HPV) dans les collèges. E3M ne peut que regretter que le Conseil d’État ait ainsi suivi les conclusions du rapporteur public qui a, quant à lui, fait siens les arguments développés par le ministère de la Santé pour soutenir cette campagne vaccinale. (Voir en annexe l’analyse, par E3M, des arguments développés par le Conseil d’Etat).

Pour mémoire, l’association E3M avait saisi en juillet 2023 le Tribunal administratif d’une requête assortie d’un référé-suspension en vue d’obtenir en urgence un moratoire sur le déploiement de la campagne de vaccination contre le papillomavirus (HPV) censée démarrer en septembre 2023 – un recours qui reposait tout à la fois sur le caractère négatif de la balance bénéfice-risque, l’atteinte portée au principe de précaution et l’absence d’une information claire et loyale en direction des familles.

E3M faisait notamment valoir que le vaccin « privilégié » pour les besoins de cette campagne – à savoir le Gardasil 9 (MSD – Merck Sharp & Dohme) – soulève d’importantes préoccupations dont certaines sont totalement inédites : nous sommes en effet en présence d’un (i) adjuvant aluminique récemment développé, à la pharmacocinétique et la pharmacodynamie inconnue (puisque couvert par le secret industriel) (ii) susceptible, à l’instar des adjuvants aluminiques classiques, de migrer vers le cerveau (iii) mais avec ici en plus, un risque supplémentaire associé à la présence de fragments d’ADN du papillomavirus – cette dernière alerte, bien que soulevée par le docteur Lee aux Etats-Unis ou bien encore le professeur Belec en France, n’aura fait l’objet d’aucune discussion sérieuse.

Sur la base notamment de ces éléments auxquels le Conseil d’Etat n’a pas répondu dans le cadre du référé (pas davantage que le ministère de la Santé du reste), E3M se réserve la possibilité de poursuivre l’action sur le fond auprès du Tribunal administratif de Paris.

En tout état de cause, l’association E3M continuera quant à elle à rester vigilante sur tout vaccin utilisant des adjuvants à base de sels d’aluminium, et persistera dans son exigence de retrait de cet adjuvant neurotoxique. Elle rappelle qu’un adjuvant “bio-dégradable” (selon l’expression même de certains chercheurs) existe : il s’agit du phosphate de calcium (voir ICI).

ANNEXE : Les arguments principaux à l’origine de la décision de rejet, et les réponses d’E3M.

  • Le Conseil d’État mentionne que : “Plusieurs études internationales démontrent l’efficacité de la vaccination pour réduire significativement l’incidence de ces cancers [provoqués par des HPV]”.

Réponse E3M -> Une étude suédoise publiée en 2020 est régulièrement mise en avant pour prouver cette efficacité. Or, elle contient de nombreux biais. En outre, il est souvent affirmé que l’Australie serait en voie d’éradiquer le papillomavirus, ce qui ne correspond pas à la réalité. (Voir notre FAQ sur la Suède et l’Australie).

  • Conseil d’État : “Le vaccin Gardasil 9 comporte un adjuvant aluminique utilisé depuis 2001 dans le vaccin HBvaxpro, depuis 2007 dans le vaccin Gardasil et depuis 2015 dans le vaccin Gardasil 9, de sorte que, contrairement à ce qu’affirme [l’association E3M], il ne peut être regardé comme nouveau.”

E3M -> E3M maintient qu’il s’agit d’un adjuvant aluminique de conception récente (20 ans), et toujours propriété de Merck Sharp & Dohme – MSD (brevet), ce qui prive les chercheurs indépendants de l’industrie pharmaceutique de toute possibilité d’analyse quant à sa pharmacocinétique et son innocuité. De plus, le Gardasil est contaminé par de l’ADN du papillomavirus, scotché sur l’adjuvant aluminique. Au vu des connaissances actuelles, tout indique que ‘aluminium + ADN du HPV’ migrent ensemble dans l’organisme, et notamment pénètrent dans le cerveau. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Le vaccin Gardasil 9 a obtenu une autorisation de mise sur le marché délivrée par l’Agence européenne des médicaments le 10 juin 2015 au titre de laquelle aucun signal de sécurité n’a été détecté à ce jour.”

E3M -> L’AMM n’est pas synonyme de sécurité, d’autant que pour mener son étude clinique sur le Gardasil 9, MSD n’a pas utilisé de placebo (substance inerte). Il a pris le Gardasil 4 comme comparateur. Et pour évaluer le Gardasil 4, MSD a utilisé non pas un placebo, mais … un adjuvant aluminique. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Selon l’enquête nationale de pharmacovigilance réalisée par l’Agence nationale de sécurité du médicament en 2023 et portant sur le Gardasil 9, le bilan du suivi national portant sur la période du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2022 n’a pas fait apparaître de nouveau signal de sécurité, par rapport aux données antérieures de notification spontanée.”

E3M -> Le Gardasil 9 a le même profil de sécurité que le Gardasil 4, est-il écrit dans ce rapport de pharmacovigilance de l’ANSM, ce qui signifie qu’il n’y a pas de “nouveau signal de sécurité” pour le Gardasil 9 en comparaison avec le Gardasil 4. Cela semble rassurant. Or des “signaux de sécurité” existaient sur le Gardasil 4 : le bilan des effets indésirables sur sa durée d’exploitation (2006 – 2020) fait apparaître 846 effets indésirables graves, dont 115 atteintes démyélinisantes (scléroses en plaques, Guillain Barré, etc.). NB : ces données de l’ANSM ne prennent pas en compte la sous-déclaration majeure des effets indésirables, de l’ordre de 90 à 99 %. Voir notre FAQ.

  • Conseil d’État : “Les nombreuses études pharmaco-épidémiologiques portant sur les vaccins contre les papillomavirus humains [n’ont] pas mis en évidence d’augmentation du risque de maladies [auto-immunes]”

E3M -> Il est fait référence ici à une étude menée par l’ANSM et l’Assurance Maladie à partir du système national des données de santé. Cette étude n’a pas montré d’augmentation du nombre de maladies auto-immunes post Gardasil, à l’exception de syndromes de Guillain-Barré. Autrement formulé (car tout vaccin peut déclencher des maladies auto-immunes) : le Gardasil ne semble pas induire plus de maladies auto-immunes que les autres vaccins (voir le communiqué E3M sur cette étude). Rappelons que ce même Conseil d’Etat, par 14 arrêts consécutifs, a reconnu un lien de causalité entre la myofasciite à macrophages (encéphalomyélite myalgique/syndrome de fatigue chronique) et les adjuvants aluminiques, sur la base d’indices graves, précis et concordants.

  • Conseil d’État : “le seul dépistage ne permet pas (…) de détecter tous les cancers et lésions précancéreuses provoqués par des papillomavirus humains”.

E3M -> Nous rappelons que les cancers de l’anus et du pénis liés aux HPV n’induisent aucun décès (SPF, tableaux 1 et 2). Le dépistage du cancer du col de l’utérus, plus difficile à réaliser, nécessite un frottis cervico-utérin. Comme l’indique le site Doctissimo (consulté le 10 juin 2023) : « Le cancer du col de l’utérus est marqué par une évolution très lente qui se caractérise par l’apparition de lésions précancéreuses curables. De ce fait, c’est un cancer évitable à condition de recourir à un dépistage régulier par frottis ».

  • Conseil d’État : “Les représentants légaux des enfants (…) ont bénéficié, avant que ne soit recueilli leur consentement, d’une information sur la campagne de vaccination en cours, sur les papillomavirus humains et leurs dangers ainsi que sur les effets secondaires de la vaccination”.

E3M -> Les parents ont reçu des dépliants renvoyant, via des QRCodes, vers d’autres documents pour plus d’informations. Mais (1) ces “informations complémentaires” occultent les effets indésirables pourtant mentionnés dans la notice ou les rapports de pharmacovigilance, et (2) 15% de la population est en situation d’illectronisme (INSEE). Il n’est donc pas donné une information claire et loyale permettant au public d’avoir un consentement libre et éclairé.

Pour en savoir plus : https://www.vaccinssansaluminium.org/vaccination-hpv